Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES DERIVES
Société R.H. QUARTZ, SARL, 9, rue du Mont, 25120 MAICHE.

Numéro de dépôt :
1328822
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
08/10/1995

Présentation de la marque JACQUES DERIVES

Déposée le 8 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société R.H. QUARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « JACQUES DERIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société R.H. QUARTZ - France.

La marque JACQUES DERIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES DERIVES est expirée depuis le 8 octobre 1995.

Société R.H. QUARTZ a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DENSAC , PHILIPPE DENSAC , JEAN DARCY


Société R.H. QUARTZ, SARL, 9, rue du Mont, 25120 MAICHE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Parfumerie cuir, vêtements, tabac.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.